Mentions légales
Mentions Légales pour www.alpes-bois-taille-charpente.fr
Alpes Bois Taille de Charpente (ABTC) est une marque de la SARL Reynaud Père et fils
Editeur et responsable de la publication
SARL Reynaud Père et fils
554 rue de l’oiseau
38420 Le Versoud / France
Tél. 0476771390
SIREN : 30146450900027
N° TVA
Création et support technique
Site internet créé par : Frank COURSIER (V1 de décembre 2019)
Site géré par la société
SARL Reynaud Père et fils
554 rue de l’oiseau
38420 Le Versoud / France
Images et photo du site :
Toutes les images, dessins et photographies sont la propriété de Reynaud Père et Fils, à l’exeption des images suivantes :
- Les images de la techno turn d’Essetre. Crédit photo Essetre précisé.
- Les images de logiciel : SEMA et MD Bat
L’hébergement de ce site est basé en France chez PHPNET à Grenoble.
Engagement de ABTC
Même à titre payant, ABTC s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de quelconque tiers.
Nous mesurons l’implication des utilisateurs de la centrale lorsqu’ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de ABTC
Propriété
La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur reynaud-charpente.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
i) l’organisation et la présentation du service,
ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
iii) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de Reynaud Père et Fils. alpes-bois-taille-charpente.fr est la propriété de la société Reynaud Père et Fils (30146450900027).
Informatique et Liberté
Conformément à la législation française « Informatique et Libertés », toute personne citée dans ce service bénéficie d’un « droit d’accès et de rectification » pour les informations la concernant.
www.alpes-bois-taille-charpente.fr est déclaré au CNIL.